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1 ère Session Ordinaire du Comité de Pilotage

1ère SESSION EXTRAORDINAIRE DU COMITE DE PILOTAGE 2020

1ère Sessions extraordinaire du Comité de Pilotage ITIE-Mali

4è Session Ordinaire du Comité de Pilotage

La 5è Session Ordinaire du Comité de Supervision ITIE-MALI

Les activités de mise en œuvre de l’ITIE au Mali

Atelier de mobilisation de la société civile autour du Fonds Minier de Développement Local (FMDL) au Mali.

ATELIER DE REFLEXION POUR LA MISE EN PLACE D’UNE PLATEFORME DE VEILLE SUR LA GOUVERNANCE DE FONDS MINIER DE DEVELOPPEMENT LOCAL (FMDL) AU MALI

ATELIER MULTI-ACTEURS SUR L’OPERATIONNALISATION DU FONDS MINIER DE DEVELOPPEMENT LOCAL (FMDL) AU MALI

Atelier de Partage du Plan de Travail 2020 ITIE avec la Société Civile.

AVIS DE RECRUTEMENT D’UN(E) CHARGE(E) DE COMMUNICATION:

Code de conduite des OSC siégeant au CP de l’ITIE-Mali

COMMENTAIRES DU COMITE DE PILOTAGE SUR LE RAPPORT DE VALIDATION DU MALI

COMPTE RENDU & LISTE DE PRESENCE COMMISSION AD’ HOC

Compte rendu de la deuxième session extraordinaire du Comité de Pilotage du 27 août 2021

COMPTE RENDU DE LA PREMIERE SESSION ORDINAIRE DU COMITE DE PILOTAGE DE L’ITIE

Compte rendu dissémination rapport ITIE 2013

COMPTE RENDU DU COMITE DE PILOTAGE 2022

Compte rendu validation du formulaire engagement des parties prenantes

Conférence Africaine de l’ITIE sur la Transparence de la propriété effective DAKAR 2018

Débat Radiotélévisé sur les difficultés relatives à la publications des contrats miniers et pétroliers et sur la prétendue octroie des titres miniers à groupes militaires privés

Décret n°2020-0288 portant approbation de la Convention d’établissement-type pour la recherche et l’exploitation des substances minérales

DEUXIEME SESSION EXTRAORDINAIRE DU CP-2019

Deuxième session ordinaire 2019 du Comité de Pilotage

DEUXIEME SESSION ORDINAIRE DU COMITE DE PILOTAGE ITIE-MALI DE L’ANNÉE 2020

ETUDE D’IMPACT ITIE -MALI

ÉTUDE SUR LA TRAÇABILITÉ DES REVENUS MINIERS AU NIVEAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES:L’ÉTUDE EST DISPONIBLE

Feuille de route pour la divulgation de la propriété réelle

La 6è Session Ordinaire du Comité de Supervision ITIE-MALI

LANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE DISSÉMINATION DES RAPPORTS ITIE 2014 ET 2015

L’ATELIER DE RENFORCEMENT DES CAPACITES DES ACTEURS DE LA SOCIETE CIVILE SUR LA PROBLEMATIQUE DE LA PROPRIETE RELLE, LES ENJEUX DE LA NORME ITIE 2019 ET LEUR FALILIARISATION AVEC LES OUTILS MCAS ET OGAS

L’Avis de manifestation d’intérêt pour la production du rapport ITIE 2019

L’INTÉGRATION DES DONNÉES ITIE DANS UNE PLATEFORME NUMÉRIQUE.

LOI CRÉATION DES NOUVELLES RÉGIONS DU MALI

Mise en Place du Club ITIE-Mali

Modèle de formulaire de déclaration ITIE pour la propriété réelle

NOUVEAU DÉCRET N°2019-0006/PM-RM DU JANVIER 2019

Octroi et gestion des Titres miniers au Mali

PLAN D’ACTION 2020

Plan d’actions triennal 2017-2019

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Plan de Travail annuel 2021

POLITIQUE DE DONNÉES OUVERTES

Pré-validation du Mali à la Norme ITIE 2016

PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DU COMITE DE PILOTAGE ITIE-MALI DE L’ANNÉE 2020

Première session extraordinaire de l’année 2019 du CP

PREMIERE SESSION ORDINAIRE DU COMITE DE PILOTAGE ITIE-MALI DE L’ANNÉE 2020

Première Session Ordinaire 2019 du Comité de Pilotage

Débat public à avec les parties prenantes du secteur Minier sur la publication des contrats, leurs annexes et leurs avenants

Rapport ITIE Mali 2015

RAPPORT ANNUEL D’AVANCEMENT 2016

RAPPORT DE CERTIFICATION DES FORMULAIRES DE DECLARARTION DES RECETTES MINIERES DES ENTITES PUBLIQUES EXERCICE 2019

Rapport de l’atelier de formation des membres du Comité de Pilotage et du Secrétariat Permanent sur la Norme ITIE 2023.

ATELIER DE PRESENTATION DU DOCUMENT D’OBSERVATIONS DE PCQVP – MALI ET LES COMMENTAIRES DES AUTRES MEMBRES DE LA SOCIETE CIVILE SUR LE PROJET DE DECRET D’APPLICATION DE L’ORDONNANCE PORTANT CODE MINI

RAPPORT ITIE 2017

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RAPPORT PORTANT CERTIFICATION DES FORMULAIRES DE DECLARATION DES RECETTES DES COTISATIONS SOCIALES DES INDUSTRIES EXTRACTIVES A L’INSTITUT NATIONALE DE PREVOYANCE SOCIALE(INSPS)

Rencontre de partage avec la société civile sur l’accès à l’information fiscale au Mali

Rencontre de partage avec les communautés minières du rapport d’étude sur l’exonération fiscale

Rencontre de Restitution de l’étude sur l’état des lieux de la publication des contrats miniers et pétroliers au Mali sur le site minier de Sadiola et l’évaluation du niveau d’implication

RENCONTRE D’ECHANGE AVEC LE COMITE DE PILOTAGE ITIE- MALI SUR LE RESPECT DE L’EXIGENCE 2.4 DE LA NORME ITIE 2019 RELATIVE A LA DIVULGATION DES CONTRATS MINERS EN COUR DE VALIDITE D’ICI LE 31 DECEMBRE 2021

Rencontre d’échange Société civile, Commission Adhoc de validation ITIE-Mali et la DNGM sur la publication des contrats et miniers, pétroliers et les avenants

Seconde Validation du Mali à la Norme ITIE 2016

SESSION ORDINAIRE DU COMITE DE PILOTAGE 2022

Synthèse des rapports ITIE 2014 et 2015

TROISIEME SESSION ORDINAIRE DU COMITE DE PILOTAGE ITIE-MALI DE L’ANNÉE 2020

Validation du CLUB FDPRI-ITIE/Mali

Validation de Périmètre du rapport ITIE 2016

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