ITIE Mali

Projet Rapport ITIE-2017

PUBLICATION DU PROJET RAPPORT 2017

Bamako – 29  Juin  2020 – Le Comité de pilotage de l’Initiative pour la Transparence des Industries Extractives du Mali (ITIE-Mali)  informe l’opinion nationale et internationale, de la publication, ce Lundi 29 Juin 2020, le projet du  Rapport ITIE portant sur l’année fiscale 2017, sur son site internet www.itie.ml.

Ce rapport comprend sept sections résumées plus bas ainsi que des annexes détaillant les informations collectées :

Section 1- Un résumé des résultats de la conciliation et de la contribution du secteur extractif ;

Section 2- L’approche et la méthodologie suivie pour la conduite des travaux ;

Section 3- Le périmètre couvert et les modalités de sa détermination ;

Section 4- Les données contextuelles sur le secteur extractif ;

Section 5- Les résultats des travaux de conciliation ;

Section 6- L’analyse des données ITIE collectées ; et

Section 7- Les enseignements tirés et les recommandations pour le renforcement de la mise en œuvre de l’ITIE.

Ce rapport résume les informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif au Mali et constitue une partie intégrante du processus de mise en œuvre de l’ITIE. Dans ce cadre, les entreprises extractives et les régies financières ont reporté respectivement les paiements et les revenus prévus par l’Exigence 4.1 de la Norme ITIE.

Les entités déclarantes ont été également sollicitées pour reporter d’autres informations contextuelles comme les données sur la production, les exportations, l’emploi, les paiements sociaux et autres données prévues par la Norme ITIE.

PROJET RAPPORT 2017

ANNEXE